Le cabinet DDG prend part au colloque "Propriété intellectuelle et transition écologique" organisé par l’Université d’Avignon les 28 et 29 novembre 2025.
Deux membres du cabinet interviendront dans la deuxième partie du programme, consacrée aux pistes pour une propriété intellectuelle plus verte :
Le colloque propose une réflexion croisée entre théorie et pratique, autour des rapports complexes entre propriété intellectuelle et transition écologique.
Si la transition écologique s’impose comme une évidence autant que comme une urgence, les travaux de recherche en matière de propriété intellectuelle sont rares sur ce sujet. L’objectif de ce colloque est donc de mobiliser des spécialistes de propriété intellectuelle et des professionnels confrontés aux enjeux environnementaux pour une réflexion transversale, à la fois théorique et ancrée dans la pratique.
Droit de l’innovation par excellence, la propriété intellectuelle est un moteur de la transition écologique. Les brevets sur les technologies vertes ou les signes distinctifs écoresponsables constituent notamment des instruments efficaces au soutien du développement durable. Mais, paradoxalement, la propriété intellectuelle peut également constituer un frein à la transition écologique, que ce soit de manière intrinsèque, à travers ses principes directeurs, ou plus extrinsèque, en raison de sa forte intrication avec le numérique. À partir de cet état des lieux et d’exemples concrets dans le domaine des industries culturelles et créatives, l’objectif est de se livrer à une analyse prospective en proposant des pistes de réflexion pour rendre la propriété intellectuelle plus verte. L’adaptation des normes, en particulier des normes contractuelles ou des exceptions aux droits de propriété intellectuelle, devra s’accompagner d’une adaptation des comportements pour parvenir à rendre la propriété intellectuelle plus vertueuse.
